Bracq

Stephane Bracq

M. Stephane Bracq
Profession : Maître de conférences en droit public (HDR)
Employeur : Sciences Po Lille
Type de personnel : Enseignant Statut : Titulaire
Domaine d’enseignement, discipline : Droit public -
  • Coordonnées

    Téléphone : + 33 3 59 57 64 04

  • Présentation

    Domaines d'enseignement : 

    - Droit de l’UE.

    - Droit du Marché intérieur.

    - Politique de concurrence.

    - Politique de régulation.

    - Grandes jurisprudences internationales et européennes.

    - Droit public économique.

    - Droit du service public.

    - Droit des libertés fondamentales.

  • Enseignements et responsabilités à Sciences Po Lille

    Responsabilités :

    - Responsable de la majeure Affaires européennes à Sciences Po Lille (Master).

    - Membre du Conseil scientifique de l’IEP de Lille (depuis 2013).

    Enseignements :

    - Cours : European Policies (Summer School à Sciences Po Lille (2015).

    - Maître de Conférence (HDR) à Sciences Po Lille.

  • Carrière universitaire, expériences professionnelles

    2000-2013

    Maître de Conférences à la faculté de Droit de l’Université de Lille II.

    1998-2000

    ATER à la faculté de Droit de l’Université de Valenciennes.

    1995-1998

    Allocataire de recherches – moniteur.

  • Activités de recherche, publications récentes

    Responsabilités recherches :

    - Encadrement du Programme de recherches « Orientations stratégiques (2012 – 2015) Emergence des normes internationales et européennes » avec Yves Buchet de Neuilly, Sami Makki et Pauline Ravinet.

    - Co-responsable d’Axe du Laboratoire (CERAPS) depuis 2010.

    - Depuis 2009 : Membre du Conseil de Laboratoire (CERAPS).

    - Depuis 2000 : Encadrement des étudiants de DEA (puis de Master Droit) (+ ou – 40) et de doctorants intéressés par des recherches en droit communautaire (de l’UE) de la concurrence.

    - Thèses sous ma direction : en particulier : JP. Vion (actuellement fonctionnaire, finances) ; C. Carbonnaux (Qualifiée CNU, MCF à Université Littoral Côte d’Opale).

    Programmes de recherches :

    - 2015 : Chairman Panel 24 à la 10ème Conférence international IPA, « European and international standards in the relations between policies and their publics”.

    - 2012 – 2015 : Organisation des « Séminaires et journées d’études interdisciplinaires du CERAPS sur l’émergence des standards dans les organisations internationales et européennes. » : Séminaire d’ouverture : juin 2013, ateliers et journées d’études : 14 mars 2014, 6 et 7 novembre 2014, 5 juin 2015).

    Articles récents :

    - 2014, L’intervention publique, le Marché intérieur et la CJUE. A propos des arrêts CJUE, 17 juillet 2014, « Commission européenne c. Dimosia Epicheirisi Ilektrismou AU (DEI) » (aff. C-553/12P et aff. C-554/12P), Revue du Droit de l’Union européenne, n° 3/2014, pp. 499 à 518.

    - 2013, Le rôle des experts dans la gouvernance de l’Union européenne. L’exemple du droit de la concurrence, dans « L’Union européenne et l’idéal de la meilleure législation », sous la direction de Fabienne Péraldi-Leneuf et Stéphane De La Rosa, Cahiers européens n°5, Pédone, Paris, 2013, pp. 115 à 125.

    - 2012 : Le financement des services d’intérêt économique général en droit de l’Union européenne. Première approche du nouveau cadre réglementaire, Revue du Droit de l’Union européenne, n° 1/2012, pp. 85 à 99.

    - 2012 : L’autorégulation au cœur de la légistique dans l’Union européenne, dans « La légistique dans le système de l’Union européenne. Quelle nouvelle approche ? », sous la direction de Fabienne Péraldi Leneuf, Bruylant, Bruxelles, 2012, pp. 65 à 80.

    - 2011 : Quelles bases juridiques pour la régulation des services d’intérêt économique général ?, Revue trimestrielle de droit européen, vol. 47 (3), juill. Sept. 2011, pp517 à 536.

  • Formation, diplômes, parcours

    2004       Habilitation à diriger des recherches.

    1999       Docteur en Droit public.

    1995       DEA en Droit international économique et communautaire.

    1994       DU Droit européen.

    1993       Maîtrise en Droit privé – Droit des affaires – Spécialisation gestion financière.

    1992       Licence en Droit – Mention Droit des Affaires.

  • Autres activités ou responsabilités

    - Depuis 2008 : co-organisateur d’un concours international de procès simulé en droit de l’Union européenne, université de Lille 2.

    - De 2006 à 2010 : membre du jury de l’examen d’entrée au Centre Régional de Formation des Barreaux de Lille (avocats - IEJ de Lille).