Foire aux questions
Frais de scolarité
Qui doit s’inscrire ?
Tout étudiant ou toute étudiante suivant un cursus à Sciences Po Lille doit procéder à une inscription administrative. Si vous n’êtes pas inscrit ou inscrite, vous ne pouvez prétendre au diplôme de Sciences Po Lille. Les étudiantes et étudiants hors les murs doivent donc également s’inscrire (en apprentissage, mutualisation sortante, FIFA, FIFE, FIFI, mobilité internationale, etc.).
Qu’est-ce que la tranche tarifaire ?
La tranche tarifaire est un code désignant le montant de vos droits d’inscription. Elle apparaît sur votre notification. Vous devez lors de votre inscription sur Apoweb, sélectionner la tranche tarifaire qui vous a été indiquée préalablement via votre notification.
Quand dois-je payer ?
Le paiement se fait uniquement par internet lors de votre inscription via l’application sécurisée Apoweb.
Puis-je payer par chèque ?
Le paiement par chèque n’est pas proposé lors de l’inscription sur Apoweb, car l’application doit enregistrer votre paiement par carte bancaire pour valider votre inscription via internet.
Puis-je bénéficier d’un paiement échelonné ?
Oui. Au moment de votre inscription via Internet, un paiement en 3 fois sur 3 mois consécutifs vous sera proposé.
Au moment du paiement en ligne, un message d’erreur s’affiche, qui rejette ma transaction. Pourquoi ?
Les rejets de paiement sont majoritairement dus à un problème de plafond de paiement, souvent hebdomadaire, imposé par la banque. Il vous suffit de vous rapprocher de votre banque afin qu’elle lève le plafond le temps de la transaction.
Attention, si vous choisissez le paiement en 3 prélèvements automatiques, pensez à prévenir votre banque pour chacun des trois prélèvements.Je suis boursier, boursière sur critères sociaux. Que dois-je payer ?
En tant que boursier, boursière, même à échelon 0, vous êtes exonéré, exonérée des droits de scolarité.
Qu’est-ce que la CVEC – Contribution à la vie étudiante et de campus ?
La loi relative à l’orientation et à la réussite des étudiantes et étudiants promulguée le 8 mars 2018 prévoit dans son article 12, la création d’une contribution unique « vie étudiante ». Cette contribution est destinée à favoriser l’accueil et l’accompagnement social, sanitaire, culturel et sportif des étudiantes et étudiants et à conforter les actions de prévention et d’éducation à la santé réalisées à leur intention.
La contribution, fixée à 105 €*, est due chaque année par les étudiantes et étudiants lors de leur inscription à une formation initiale dans un établissement d’enseignement supérieur.
Lorsque l’étudiant ou l’étudiante s’inscrit au titre d’une même année universitaire à plusieurs formations, la contribution n’est due que pour une seule inscription.
Les étudiantes et étudiants boursiers sont exonérés de la contribution à la CVEC.Veuillez néanmoins noter que vous devez toutes et tous vous connecter via le site du CROUS avant votre inscription à Sciences Po Lille pour obtenir votre attestation d’acquittement ou d’exonération. Sans ce document, votre inscription en ligne ne pourra être enregistrée.
*Pour l’année universitaire 2025-2026
Mobilité internationale entrante
Est-il obligatoire de souscrire une assurance maladie ?
Si vous venez de l’un des 27 pays de l’Union européenne, d’Islande, du Liechtenstein, de Norvège ou de Suisse, vous pouvez demander une carte européenne d’assurance maladie auprès de votre organisme national d’assurance maladie. Celle-ci vous permettra de bénéficier des mêmes conditions de remboursement que les citoyens français pendant votre séjour en France. Veillez à en faire la demande avant votre arrivée.
Si vous venez d’un pays ne figurant pas parmi ceux-ci, vous devrez disposer d’une assurance individuelle ou universitaire en cours de validité couvrant vos frais médicaux, vos frais de voyage et votre rapatriement. Vous devrez également vous affilier au système de Sécurité sociale français en vous rendant sur ce lien, ce qui vous permettra de bénéficier des mêmes remboursements de vos frais de santé que les citoyens français.
Comment puis-je obtenir de l'aide pour trouver un logement ?
Il existe plusieurs façons de trouver un logement à Lille ; les plus utiles sont répertoriées ici. Le Bureau des étudiants internationaux pourra peut-être aussi vous donner quelques conseils pour trouver un bon appartement !
Soyez vigilant lorsque vous consultez Facebook ou des sites de petites annonces tels que Le Bon Coin (le plus populaire en France), car ces plateformes peuvent être le théâtre de nombreuses tentatives d’escroquerie. En général, si quelqu’un vous demande de payer d’avance, vous demande un paiement par mandat cash ou si l’annonce semble trop belle pour être vraie, cela devrait vous mettre la puce à l’oreille…
Y a-t-il des frais de scolarité ?
Si vous êtes inscrit en tant qu’étudiant d’échange international, vous n’aurez pas à payer de frais de scolarité à Sciences Po Lille.
Si vous venez à Sciences Po Lille en tant qu’étudiant « free mover », vos frais de scolarité seront calculés lors de votre inscription et varieront entre 180 € et 4 000 €.
Quand dois-je m'inscrire aux cours ?
La plateforme d’inscription en ligne aux cours sera ouverte avant votre arrivée, ce qui vous permettra de choisir les cours que vous souhaitez suivre. Elle sera à nouveau accessible à la fin de la première semaine de cours afin que vous puissiez modifier vos choix en ajoutant ou en supprimant des cours. La sélection des cours s’effectue chaque semestre.
Que se passe-t-il une fois que j'ai envoyé ma candidature ?
Pour les étudiants en échange : votre candidature sera évaluée par la Commission des admissions internationales. Si vous êtes admis à Sciences Po Lille, votre lettre d’admission sera établie et envoyée par e-mail à vous-même ainsi qu’à votre coordinateur d’origine.
Pour les étudiants « free mover » : votre candidature sera évaluée par la Commission des admissions internationales. Si vous êtes admis à Sciences Po Lille, votre lettre d’admission sera établie et une copie numérisée vous sera envoyée par e-mail.
Comment postuler à Sciences Po Lille ?
Si vous êtes étudiant en échange, vous devrez d’abord être nommé par votre université d’origine. Le coordinateur de votre université d’origine vous indiquera ensuite la marche à suivre pour postuler à Sciences Po Lille.
Si vous êtes étudiant « free mover », veuillez nous contacter pour plus d’informations.
Bibliothèque
Est-il facile de venir à la bibliothèque à vélo ou trottinette ?
Plusieurs supports à vélo sont disponibles autour du parvis de la bibliothèque, et un rack à trottinettes est disponible au RDC à proximité de l’accueil. Des antivols sont empruntables à l’accueil.
Une station V’Lille est située juste à côté de la bibliothèque rue Angellier.La bibliothèque a-t-elle des collections ou services adaptées aux publics en situation de handicap ou à besoins particuliers ?
La bibliothèque de Sciences Po Lille dispose de l’habilitation au dispositif de l’exception handicap au droit d’auteur. Elle est également bibliothèque partenaire de la médiathèque Valentin Haüy.
Des objets sont utilisables sur place ou empruntables à domicile, à la journée ou pour 7 jours. La liste complète est consultable sur le catalogue.
Un espace de travail est réservable par les publics en situation de handicap ou à besoins particuliers. Les demandes de réservation se font à l’accueil ou par mail à bibliotheque@sciencespo-lille.eu.Pour en savoir plus :Il y a-t-il un accès PMR ?
L’accès PMR se fait au 27 rue Jean Bart en sonnant à l’interphone Bibliothèque. Le personnel de la bibliothèque vous accompagnera jusqu’au RDC ou l’étage de la bibliothèque. Pour pouvoir utiliser l’ascenseur de manière autonome, écrire à l’adresse bibliotheque@sciencespo-lille.eu.
Comment suivre l’actualité de la bibliothèque ?
Pour les horaires (même exceptionnels) le calendrier Affluences est toujours mis à jour.
Pour suivre nos événements, nouveaux services ou les nouvelles acquisitions suivez notre compte Instagram : @bibscpolilleJe fais partie d’une association de Sciences Po Lille et aimerait organiser un événement avec la bibliothèque / réserver le Learning Lab pour un événement ?
Vous pouvez écrire à l’adresse bibliotheque@sciencespo-lille.eu en anticipant et détaillant le plus possible votre demande (cadre, date, durée, nombre de personnes, matériel nécessaire etc).
Est-ce que je peux venir à la bibliothèque avec ma valise ?
Vous pouvez entrer dans la bibliothèque avec votre valise ou la déposer dans un casier sécurisé. Nous ne pouvons pas la garder à l’accueil.
Peut-on manger à la bibliothèque ?
La kitchenette est un espace où vous pouvez prendre votre repas au sein de la bibliothèque. Vous y trouverez un micro-onde, un évier permettant de faire sa vaisselle et une fontaine à eau (froide et chaude). Une autre fontaine à eau est située au rez-de-chaussée de la bibliothèque, en salle droit-éco. L’eau y est assez chaude pour se faire du thé, café ou tout autre boisson ou repas soluble.Le hall de la bibliothèque accueille Le Format-Poche qui propose des boissons et de la restauration rapide à consommer sur place ou à emporter (offre fait-maison, carnée et végétarienne), ouvert du mardi au vendredi de 10h à 18h.Pour la communauté Sciences Po Lille, se trouvent au sein de l’école (9 rue Angellier) des machines à café et une cafétéria CROUS ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 15h00.Objets trouvés ?
Si vous pensez avoir oublié un objet à la bibliothèque, vous pouvez nous contacter à l’accueil ou par mail/téléphone pour une vérification. Dès que nous retrouvons un objet avec un nom, nous vous contactons par mail. Nous conservons des objets trouvés pendant un semestre.
La bibliothèque n’a pas le livre, la revue ou ne propose pas d’accès aux ressources en ligne qui m’intéressent, que puis-je faire ?
Vous pouvez nous faire une suggestion d’achat ou d’abonnement.
Vous pouvez faire une demande de Prêt entre Bibliothèques pour voir s’il est possible de faire venir le livre (la revue, l’article, …) d’un autre établissement. Pour rechercher ces documents, il est possible d’utiliser le catalogue du SUDOC.
Comment consulter les mémoires de fin d’études ?
La bibliothèque de Sciences Po Lille donne accès aux mémoires de fin d’étude depuis 2010, en version papier ou version numérique en fonction des modalités de dépôt et droits de diffusion initiaux :
- Les mémoires déposés entre 2010 et 2019 sont à demander et à retirer à l’accueil de la bibliothèque, pour une consultation sur place uniquement. La liste est consultable sur le compte Moodle de la bibliothèque ;
- Les mémoires déposés entre 2020 et 2022 sont à demander par mail à bibliotheque@sciencespo-lille.eu pour une impression à la demande, mise à disposition des usagers dans les 24h, à retirer à l’accueil de la bibliothèque, pour une consultation sur place uniquement. La liste est consultable sur le compte Moodle de la bibliothèque ;
- Les mémoires déposés à partir de 2023 sont consultables en ligne sur la plateforme Pépite.
En raison des droits de diffusion liés à la nature de ces documents, aucune version numérique des mémoires de 2010 à 2022 ne peut être transmise par messagerie.Est-ce que la bibliothèque accepte les dons de livres ?
Parfois, au cas par cas, vous pouvez nous contacter et nous transmettre une liste de titres que nous étudierons à bibliotheque@sciencespo-lille.eu.
Est-ce que je peux emprunter / rendre mes livres dans une autre bibliothèque ?
L’inscription à Sciences Po Lille ouvre également des droits de prêt dans l’ensemble du réseau des bibliothèques de l’Université de Lille, en respect des règles de prêt en vigueur pour chaque site.Il n’existe pas de système de navette ou de transfert de documents entre les bibliothèques de Sciences Po Lille et de l’Université de Lille.Les retours des livres de la bibliothèque de Sciences Po Lille se font exclusivement sur place.Le retour des documents des bibliothèques de l’Université de Lille ne peut pas se faire à la bibliothèque de Sciences Po Lille, et inversement.Comment accéder aux ressources en ligne ?
L’accès à distance à des ressources documentaires est possible gratuitement :– Après authentification en passant par le site web de la bibliothèque– Ou via les recherches de documentation en ligne dans Lillocat, le catalogue partagé avec les bibliothèques de l’Université de Lille.Les identifiants et mots de passe à utiliser sont ceux délivrés par Sciences Po Lille en début de scolarité (prenom.nom / mdp messagerie).Le catalogue signale toutes les ressources en ligne accessibles par les étudiants du réseau élargi de l’Université de Lille mais l’accès est possible pour la communauté Sciences Po Lille uniquement aux ressources signalées dans la page “Ressources en ligne”.En cas d’échec de connexion, contactez-nous à bibliotheque@sciencespo-lille.eu , si possible en joignant une capture d’écran du message d’erreur.Comment fonctionne le wifi ?
Accès au réseau “SCIENCESPO” pour la communauté Sciences Po Lille, avec les identifiants et mot de passe délivrés par l’école en début de scolarité (prenom.nom / mdp messagerie).Accès via le réseau “EDUROAM” avec les identifiants institutionnels.
Pour les publics disposant d’une adresse université de Lille : prenom.nom.etu@univ-lille.fr / mdp messagerieQu'est-ce qui se passe si j’ai perdu un livre, un jeu de société ou un objet ?
Contactez-nous à bibliotheque@sciencespo-lille.eu ou adressez-vous à l’accueil de la bibliothèque.Chaque situation est étudiée, le remplacement ou le remboursement des éléments concernés peut être exigé.Comment réserver un livre ?
Il est possible de réserver des documents en passant par Lillocat, le catalogue de la bibliothèque.Pour cela, il faut être connecté au compte-lecteur, les identifiants et mots de passe à utiliser sont ceux délivrés par Sciences Po Lille en début de scolarité (prenom.nom / mdp messagerie) ou par l’Université de Lille (prenom.nom.etu / mdp messagerie ENT).Après s’être connecté, avoir fait une recherche et avoir sélectionné un livre ou une revue en cliquant sur son titre, il est possible de le réserver en cliquant juste au-dessus de la liste des bibliothèques possédant l’ouvrage sur “Demande”.Vous pouvez également vous adresser à l’accueil de la bibliothèque.Après avoir réservé l’ouvrage, vous aurez 7 jours pour venir le récupérer et l’emprunter à la bibliothèque, après avoir reçu un mail confirmant sa disponibilité.Comment réserver un box ?
Les boxs de travail sont réservables 1 semaine à l’avance, les réservations peuvent se faire :
- Sur l’application Affluences
- Depuis le site web de la bibliothèque
Les réservations sont limitées à 6h par semaine par usager, et ne sont possibles qu’avec une adresse mail institutionnelle. Après la réservation, il est parfois nécessaire de confirmer celle-ci par mail.
L’accès aux boxs de travail est limité aux publics autorisés à accéder à la bibliothèque, il n’est pas possible d’y accueillir de personnes extérieures.
Durant les périodes de très forte affluence, la bibliothèque se réserve le droit de limiter l’accès au service de réservation des boxs à la population Sciences Po Lille.
Comment faire pour imprimer un document ?
L’utilisation de l’imprimante est conditionnée par le fait d’avoir un compte Izly actif et chargé, il n’existe pas d’autre moyen de paiement possible.Il faut commencer par activer votre carte pour qu’elle soit reconnue par le copieur, cela se fait sur place, vous pouvez demander de l’aide au personnel à l’accueil.Pour lancer une impression, il faut s’identifier à l’adresse url suivante : https://print.sciencespo-lille.eu/gespage/Les identifiants et mots de passe à utiliser sont ceux délivrés par Sciences Po Lille en début de scolarité (prenom.nom / mdp messagerie) ou par l’Université de Lille (prenom.nom.etu / mdp messagerie ENT).Comment savoir si la bibliothèque a les documents que je recherche ? Je ne trouve pas ce que je veux ?
L’intégralité des collections empruntables de la bibliothèque est signalée en ligne sur Lillocat, catalogue partagé avec les bibliothèques de l’Université de Lille. Vous pouvez y effectuer une recherche simple ou avancée, et utiliser les filtres sur la gauche des pages de résultats (notamment pour sélectionner en priorité les documents disponibles à la bibliothèque de Sciences Po Lille ou en ligne).Si vous ne trouvez pas ce que vous voulez ou n’arrivez pas à utiliser le catalogue, nous sommes là pour vous aider. Vous pouvez vous adresser directement au personnel de la bibliothèque à l’accueil, ou nous contacter par mail (bibliotheque@sciencespo-lille.eu) pour vous aider sur un sujet plus pointu. Nous pouvons également vous proposer un rdv, en présentiel ou en distanciel, pour vous expliquer le fonctionnement du catalogue et commencer des recherches avec vous.J’ai rendu un/des documents mais ils sont toujours sur mon compte ?
Les retours des documents doivent se faire sur les automates de prêt, il est nécessaire de les scanner et de vérifier que le retour s’affiche sur l’écran avant de les déposer sur le chariot des retours.Dans le cas où un document que vous auriez oublié de passer en retour sur l’automate ou que vous pensez avoir rendu est toujours sur votre compte, vous pouvez vous adresser à l’accueil de la bibliothèque ou nous contacter par mail (bibliotheque@sciencespo-lille.eu), nous recherchons le ou les ouvrages concernés en rayons et vous informons de nos démarches.D’autre part, il n’existe pas de système de navette entre la bibliothèque de Sciences Po Lille et les bibliothèques de l’Université de Lille permettant de faire venir ou de retourner les documents d’un site à l’autre. Les prêts et retours doivent se faire exclusivement dans la bibliothèque d’origine des documents.Comment renouveler un prêt ?
Il est possible de prolonger la durée d’emprunt des documents ou des jeux empruntés uniquement si la date de retour n’est pas déjà dépassée et s’ils ne sont pas déjà réservés :
- Sur les automates de prêt de la bibliothèque
- En vous adressant au personnel à l’accueil de la bibliothèque
- En nous contactant par mail (bibliotheque@sciencespo-lille.eu) ou par téléphone (03 20 90 48 45)
- Via le compte-lecteur dans le catalogue de la bibliothèque, les identifiants et mots de passe à utiliser sont ceux délivrés par Sciences Po Lille en début de scolarité (prenom.nom / mdp messagerie) ou par l’Université de Lille (prénom.nom.etu / mdp ENT)
Les prêts sont renouvelables 1 fois pour la durée initiale d’emprunt (28 jours).
Quelles sont les horaires, périodes d’ouverture et de fermeture de la bibliothèque ?
La bibliothèque est ouverte du lundi au dimanche, de 9h à 22h sans interruption en dehors des périodes suivantes :
- Fermeture pour les vacances de fin d’année (2 semaines)
- Fermeture le 1er mai
- Ouverture du lundi au vendredi, de 9h à 18h au mois de juillet
- Fermeture pour les vacances d’été
Ces horaires d’ouverture et de fermeture sont définis plus précisément suivant le calendrier universitaire et sont susceptibles de modifications ponctuelles. Ils sont communiqués par affichage, via l’application Affluences et sur les réseaux sociaux (@bibscpolille)Je suis un ancien étudiant, une ancienne étudiante de Sciences Po Lille, est-ce que je peux encore venir ?
Oui, l’accès à la bibliothèque est ouvert aux Alumni Sciences Po Lille. Pour cela, adressez-vous à l’accueil de la bibliothèque où une carte vous sera délivrée. Celle-ci vous donne accès aux espaces et à l’ensemble des services sur place de la bibliothèque, dont le prêt de documents et d’objets.
J'ai oublié ou perdu ma carte, puis-je venir à la bibliothèque ?
Vous avez oublié votre carte : vous avez le droit à 3 entrées sans carte sur l’année universitaire, cette entrée est valable pour toute la journée, adressez-vous à l’accueil pour le signaler, les bibliothécaires vous ouvriront manuellement les portiques pour les entrées et sorties.Vous avez perdu votre carte : vous devez impérativement faire une demande de nouvelle carte auprès de votre secrétariat ou service de la scolarité, en attendant cette nouvelle carte vous disposez d’un délai d’un mois pour venir à la bibliothèque sans carte, adressez-vous à l’accueil pour le signaler.Qui peut venir ? Qui peut s’inscrire ?
L’accès à la bibliothèque de Sciences Po Lille est réservé exclusivement aux communautés étudiante, enseignante et administrative des établissements publics d’enseignement supérieur de la Métropole Lilloise listés ci-après :
- Sciences Po Lille (dont publics participants au programme PEI et Alumni)
- Université de Lille et établissement-composantes (ENSAIT, ENSAPL, ESJ Lille)
- Grandes écoles publiques de Lille : Centrale Lille, IMT Lille, ENSC, ENSAM, et IRA
L’accès à la bibliothèque de Sciences Po Lille n’est pas autorisé aux publics des établissements suivants (liste non exhaustive) :- Établissement d’enseignement supérieur public hors Université de Lille et Métropole Lilloise (dont ULCO, UPHF, Université d’Artois)
- Établissements d’enseignement supérieur privés (dont Université Catholique de Lille)
- Établissement d’enseignement secondaire et primaire
- Autres Sciences Po (Paris et Région)
L’accès à la bibliothèque s’effectue avec une carte étudiante ou une carte de bibliothèque, délivrée aux publics autorisés par la bibliothèque de Sciences Po Lille exclusivement.Cette carte est activée annuellement après avoir vérifié l’inscription en cours de validité dans un des établissements autorisés.La carte est obligatoire pour accéder à la bibliothèque, toute carte perdue doit être signalée à l’accueil de la bibliothèque pour pouvoir continuer d’y accéder.La bibliothèque de Sciences Po Lille ne pratique pas d’inscriptions de publics extérieurs. L’inscription comme “lecteur extérieur” dans les Bibliothèques Universitaires de Lille n’ouvre pas de droits à la bibliothèque de Sciences Po Lille.
Discriminations
En quoi consiste la procédure de signalement « racisme, antisémitisme, discriminations » ?
Il s’agit d’une démarche formalisée qui s’apparente à un dépôt de plainte ou à un signalement au procureur de la République. La personne signalant les faits est informée que des mesures ou des procédures pourraient être engagées sur la base de son signalement.
Qui peut faire un signalement ?
Toute personne ayant été victime ou témoin direct d’actes de discrimination, de propos à caractère raciste ou antisémite qu’elle soit membre du personnel enseignant ou administratif ou étudiant, étudiante de Sciences Po Lille.
Quels faits peuvent être signalés ?
La loi distingue différents types de propos racistes ou antisémites. Une injure raciste désigne en droit toute expression outrageante, terme de mépris ou invective adressé à une personne ou à un groupe à raison de leur origine ou de leur appartenance à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée. Si les propos tenus imputent des faits précis qui portent atteinte à l’honneur d’une personne ou d’un groupe en raison notamment de son origine, de sa religion ou de son apparence physique, il s’agit de diffamation raciste. Si ces propos encouragent la discrimination, la haine ou la violence raciste, il s’agit d’une provocation à la discrimination, à la haine ou à la violence raciste.
En droit, constitue une discrimination directe la situation dans laquelle, sur le fondement – entre autres motifs – de son origine, de son sexe, de son état de santé, de son handicap, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, de ses activités syndicales, de son appartenance ou de sa non-appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie, une nation, une prétendue race ou une religion déterminée, une personne est traitée de manière moins favorable qu’une autre ne l’est, ne l’a été ou ne l’aura été dans une situation comparable. (Loi n° 2008-496 du 27 mai 2008, article 1er.)
Le harcèlement discriminatoire est une forme de discrimination : il désigne tout agissement lié à l’un des motifs interdits en droit (notamment l’orientation sexuelle, l’identité de genre, l’appartenance, vraie ou supposée, à une ethnie ou une prétendue race ou une religion déterminée), subi par une personne et ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement hostile, dégradant, humiliant ou offensant. (Loi n° 2008-496 du 27 mai 2008, article 1er.)
Puis-je faire un signalement en toute confidentialité ?
Oui, la confidentialité du signalement est garantie.
Puis-je faire un signalement de manière anonyme ?
Il est possible de signaler de manière anonyme exclusivement des propos racistes ou antisémites tenus sur des réseaux sociaux par une personne identifiable, membre du personnel ou étudiant, étudiante de Sciences Po Lille. Dans ce cas, vous devez remplir en ligne le formulaire de saisine et télécharger les captures d’écran des propos que vous souhaitez signaler.
Qui est destinataire du signalement ?
Le signalement est reçu par la chargée de mission « Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations » puis, s’il est recevable, transmis aux membres de la cellule « Signalements racisme, antisémitisme, discriminations ».,Cette cellule est composée du directeur des études, de la directrice de la vie étudiante et de campus, du référent déontologue/alerte, de la chargée de mission « Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations », d’un représentant ou d’une représentante des étudiants désignée par les étudiantes et étudiants élus du conseil d’administration de l’établissement.
Je ne souhaite pas faire de signalement. Quels sont mes autres recours ?
En cas de doute sur une situation ou si vous ne vous sentez pas prêt à effectuer un signalement formel dans l’immédiat, des personnes sont à votre disposition pour vous écouter, vous informer, vous accompagner, vous orienter :
• La chargée de mission « Lutte contre le racisme, l’antisémitisme et les discriminations » : racisme-antisemitisme-discriminations@sciencespo-lille.eu
• Le référent déontologue / alerte : deontologue@sciencespo-lille.eu
• La directrice de la réussite étudiante et vie de campus : cecile.chalmin@sciencespo-lille.eu
• Le directeur des études : julien.boyadjian@sciencespo-lille.euSuis-je protégé si je fais un signalement ?
La loi protège les victimes et témoins qui signalent des faits de violence, discrimination ou harcèlement. Les sanctions ou discriminations (licenciement, mutation, refus d’avancement etc.) sont interdites, même si les faits ne sont finalement pas reconnus.
Violences sexistes et sexuelles
Qui peut faire un signalement ?
Toute personne ou groupe de personnes ayant été victime ou témoin. Le dispositif peut être saisi par tout membre du personnel (administratif et/ou enseignant), tout étudiant ou étudiante.
Dans quelles situations peut-on faire un signalement ?
Un signalement peut être réalisé pour toute situation de violence sexiste ou sexuelle déclenchant des troubles, du mal-être, de la souffrance.
- Est qualifié de viol « tout acte de pénétration sexuelle, de quelque nature qu’il soit, commis sur la personne d’autrui ou sur la personne de l’auteur, par violence, contrainte, menace ou surprise » (art. 222.23 CP) (Modifié par LOI n°2018-703 du 3 août 2018 – art. 2)
- Constitue une agression sexuelle toute atteinte sexuelle commise avec violence, contrainte, menace ou surprise. » (art. 222.22 CP)
- Le harcèlement sexuel est le fait d’imposer à une personne, de façon répétée, des propos ou comportements à connotation sexuelle qui soit portent atteinte à sa dignité en raison de leur caractère dégradant ou humiliant, soit créent à son encontre une situation intimidante, hostile ou offensante.
- Est assimilé au harcèlement sexuel le fait, même non répété, d’user de toute forme de pression grave dans le but réel ou apparent d’obtenir un acte de nature sexuelle, que celui-ci soit recherché au profit de l’auteur des faits ou au profit d’un tiers. (art. 222-33 CP, l, art L 1153-1 CT, article 6 ter de la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983)
- Nul ne doit subir d’agissement sexiste, défini comme tout agissement lié au sexe d’une personne, ayant pour objet ou pour effet de porter atteinte à sa dignité ou de créer un environnement intimidant, hostile, dégradant, humiliant ou offensant. Article L1142-2-1 CT, article 6 bis de la loi n° n° 83-634 du 13 juillet 1983
- Sont également considérées comme des violences à caractère sexiste ou sexuelles :
Outrage sexiste, Injure à raison du sexe, Diffamation à raison du sexe, Bizutage, Voyeurisme sexuel, Exhibition sexuelle, Atteinte à la vie privée, Cyberharcèlement, Altération du discernement d’une personne par l’administration de substance…
Que se passe-t-il après avoir réalisé un signalement ?
Celui-ci sera étudié collégialement et des préconisations seront formulées au directeur, seul habilité à enclencher les procédures : enquête administrative et, le cas échéant, saisine de la section disciplinaire. Vous serez contacté, contactée dans les 48 heures ouvrées pour finaliser et compléter si besoin votre signalement et évaluer l’accompagnement dont vous pouvez avoir besoin.
Pourquoi réaliser un signalement ?
Faire évaluer la situation et, selon les faits et éléments de preuve apportés, déclencher d’éventuelles mesures conservatoires et sanctions disciplinaires.
Le signalement est-il confidentiel et/ou anonyme ?
L’écoute est strictement confidentielle. En cas de signalement anonyme, aucune action (accompagnement, procédure…) ne pourra être mise en place. Si une procédure disciplinaire est engagée, votre identité, ainsi que celle des témoins, apparaîtra dans le dossier de saisine et dans le rapport d’instruction de la section disciplinaire. Les membres de la section disciplinaire sont tenus de respecter la confidentialité tout au long de la procédure (une fois les instructeurs nommés, le délai maximum de l’instruction est de deux mois).
